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Dons planifiés - pièges à éviter

20 juillet 2020

Dons planifiés - pièges à éviter

La planification d’un don peut offrir des avantages fiscaux importants, mais certaines stratégies présentées comme particulièrement rentables reposent parfois sur des raisonnements incomplets ou trompeurs.

Dans cet article, les experts de BGY analysent notamment le don de titres cotés en Bourse, les actions accréditives et les actions de sociétés privées. Ils expliquent pourquoi les avantages fiscaux liés aux actions accréditives doivent être évalués séparément du don lui-même et mettent en garde contre les promesses d’un coût de don artificiellement réduit.

L’article aborde également plusieurs enjeux fiscaux et juridiques, comme l’intention réelle de donner, la juste valeur marchande des biens, les dettes à recours limité ainsi que les risques associés aux arrangements trop complexes.

Le constat est clair : une stratégie de don efficace doit s’inscrire dans une planification financière, fiscale et philanthropique globale, adaptée à la situation et aux objectifs du donateur. Une analyse rigoureuse permet de choisir le bien le plus avantageux à donner — notamment, lorsque la situation s’y prête, des titres cotés en Bourse comportant un gain latent — tout en évitant les stratégies dont les bénéfices apparents résistent mal à une analyse approfondie.

Dons planifiés – pièges à éviter