L’objectif de ce texte est d’aborder quelques stratégies de dons planifiés ainsi que certains aspects fiscaux/légaux un peu plus généraux qui y sont liés.
Les stratégies que nous aborderons comprendront d’abord un survol rapide des dons de titres cotés en bourse, ensuite l’accent sera porté principalement sur les dons d’actions accréditives, les dons d’actions de sociétés privées et quelques arrangements de dons un peu plus complexes. Il existe plusieurs autres possibilités en matière de dons planifiés qui ne seront pas visées par le présent texte, notamment et non limitativement :
- Dons en espèces du vivant ou au décès
- Stratégies de dons utilisant l’assurance vie
- Dons d’œuvres d’art
- Autres dons en nature (objets rares, de collection, immeubles, etc.)